Mentions légales
Informations légales relatives au site web
1. Informations éditeur
Statut : Auto-entrepreneur / Micro-entreprise
SIRET : 89538572200015
Code APE : 74.10Z
Adresse :
1 rue de la laiterie
67290 HINSBOURG
France
Téléphone : 07 69 78 07 50
Email : contact@alsace-design.fr
TVA : Non applicable (auto-entrepreneur)
1bis. Directeur de publication
Directeur de publication : WEYDMANN JOËL
Responsable éditorial : WEYDMANN JOËL
Contact : contact@alsace-design.fr
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
O2Switch
SAS O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
2bis. Sécurité et certificat SSL
Protection des données :
- Connexion HTTPS sécurisée (cadenas vert)
- Chiffrement TLS 1.3 des communications
- Certificat SSL renouvelé automatiquement
- Serveurs hébergés en France (RGPD)
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Contenus protégés
- Tous les textes, images, vidéos et éléments graphiques
- La structure et le design du site
- Le code source et les développements spécifiques
- Les logos et marques présents
Utilisation autorisée
La consultation et l'impression de pages pour un usage personnel et non commercial sont autorisées sous réserve du respect des mentions de copyright.
Reproduction interdite
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des contenus, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Limitation de responsabilité
Informations du site
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Disponibilité
L'éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Liens externes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
5. Protection des données personnelles
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données vous concernant.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies et traceurs
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic.
Types de cookies utilisés
- Cookies techniques : Nécessaires au fonctionnement du site
- Cookies analytiques : Google Analytics (si activé)
- Cookies de préférences : Mémorisation des choix utilisateur
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt.
7. Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Email : contact@alsace-design.fr
- Téléphone : 07 69 78 07 50
- Courrier : 1 rue de la laiterie, 67290 HINSBOURG
- Formulaire : Page contact